Version conforme au Cahier technique DSN P3.2025.1.1 du 09/07/2024  intégrant le Journal de Maintenance de la Norme (JMN) version 1 publié la semaine du 15/07/2024, moyennant corrections et compléments apportés par CTL+.

Version 1.2.3 du 14/11/2024 :

• Optimisations techniques (réduction du temps de contrôle de plus de 20% sur de gros fichiers)
• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour de la liste des codes SIRET URSSAF autorisés en S21.G00.20.001, S21.G00.22.001 et S21.G00.81.002
• Mise à jour des listes des codes de sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.2.2 du 04/11/2024 :

• Correction d'un cas particulier de blocage lors de l'affichage de l'arborescence des fiches sur un répertoire FPOC contenant un lot
• Prise en compte du durcissement des contraintes applicables aux fiches de paramétrage version 139 produites à partir du 01/06/2024
  

Version 1.2.1 du 29/10/2024 :

• Corrections documentaires mineures
  

Version 1.2.0 du 16/10/2024 :

• Mise à jour du montant PMSS (3864 € => prévisionnel 3925 €)
  

Version 1.1.9 du 08/10/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes des codes de sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes de professions du spectacle (ART, complément PCS-ESE) autorisés en S21.G00.40.005 et S21.G00.41.020
  

Version 1.1.8 du 04/10/2024 :

• Affaiblissement des anomalies FPOC F207/F257 bloquantes en F245/F295 non bloquantes dans le cas d'un contrat inconnu sur bloc 15 avec attribut "sans personnel couvert"
• Prise en compte de la version 2025 des fiches de paramétrage OC version 138 et 139 (modification d'un libellé)
  

Version 1.1.7 du 26/09/2024 :

• Correction d’une coquille dans le libellé du message d’anomalie M326
  

Version 1.1.6 du 26/09/2024 :

• Suite à publication des nomenclatures 2025, mise à jour de la liste des codes de professions du spectacle (ART, complément PCS-ESE) autorisés en S21.G00.40.005 et S21.G00.41.020
• Passage en mode non bloquant de l'anomalie FPOC sur contrat OC inconnu dans le cas d'une Adhésion prévoyance déclarée sans personnel couvert
  

Version 1.1.5 du 24/09/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes OPS autorisés en S21.G00.20.001 (nouveau code Ircantec distinct de celui autorisé en S21.G00.81.002)
• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour de la liste des codes NNE autorisés pour la fonction publique d'état en S21.G00.40.005/40.052 et S21.G00.41.020/41.029
• Mise à jour des listes des codes de mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  

Version 1.1.4 du 24/08/2024 :

• Ajout des contrôles non bloquants V638 et V639 selon spécifications URSSAF (Contrôle de l'utilisation des CTP 992 -établissement hors Alsace Moselle- et 993 -établissement en Alsace Moselle- selon le département de l'établissement en S21.G00.11.004)
• Ajout du contrôle non bloquant V941 activé seulement sur demande selon spécifications URSSAF (Contrôle pour un code CTP 900 ou 901 que le taux de versement mobilité correspond, pour le code INSEE commune renseigné en S21.G00.23.006 et pour le mois déclaré en S20.G00.05.005, aux taux figurant dans la table de l'URSSAF)
  

Version 1.1.3 du 24/07/2024 :

• Prise en compte du Journal de Maintenance de la Norme (JMN) version 1 publié dans la semaine du 15/07/2024
• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes des codes de mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes délégataires de gestion autorisés pour les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
• Optimisations techniques (sans impact fonctionnel)
  

Version 1.1.2 du 24/06/2024 :

• Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
• Mise à jour des listes des codes de sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
• Mise à jour de la liste des codes NET autorisés pour la fonction publique territoriale en S21.G00.40.005 et S21.G00.41.020
• Optimisations techniques
  

Version 1.1.1 du 24/05/2024 :

• Première version « beta » adaptée à la norme P3.2025 (selon cahier technique P3.2025.1.0 en date du 21/12/2023)
• Tables de nomenclatures reprises provisoirement de la norme 2024 à la date de publication
• Contrôle des déclarations filtrées / éclatées adressées aux OC basé sur des informations provisoires (les spécifications définitives du filtrage / éclatement OC 2025 ne sont pas encore publiées)