DSN-CTL DSN-CTL Outil de Contrôle de la Norme DSN
CTL Plus Développement
À compter du 20 septembre 2018, certaines utilisations de l’outil de contrôle DSN-CTL seront soumises à licence spécifique et redevance annuelle d'utilisation. En savoir plus …

DSN-CTL intègre un nouveau service exploitant les fiches de paramétrage OC (FPOC). Ce service est ouvert en phase pilote, une clé de licence temporaire sera proposée gracieusement aux utilisateurs qui en feront la demande à support@dsn-ctl.fr

DSN-CTL-V18R01 (PHASE 3 2018)
selon cahier technique de la norme DSN phase 3 version P3.2018.1.2 en date du 31/08/2017, moyennant évolutions documentées dans le
Journal de Maintenance de la Norme (JMN) et corrections apportées par CTL+.
Cliquez ici pour télécharger la version Windows Version 1.3.7 du 21/06/2018 :
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.024
  • Mise à jour de la liste des codes risque accident du travail autorisés en S21.G00.40.040 et S21.G00.41.011
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance, les mutuelles et les sociétés d'assurance en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
Cliquez ici pour afficher l'historique complet des versions de DSN-CTL-V18R01
Cliquez ici pour télécharger la version Linux
Cliquez ici pour télécharger la documentation
DSN-CTL-V19R01 (PHASE 3 2019)
selon cahier technique de la norme DSN phase 3 version P3.2019.1.2 en date du 15/06/2018, moyennant évolutions documentées sur DSN-INFO
et corrections apportées par CTL+.
Attention, cette version concerne la norme 2019 prévue pour l'an prochain, et ne doit pas être utilisée pour les déclarations 2018 !
Cliquez ici pour télécharger la version Windows Version 1.1.3 du 16/07/2018 :
  • Correction apportée par la MOE DSN-CTL sur les contrôles CCH-16 et CCH-17 de S21.G00.40.003 (prise en compte du régime unique AGIRC-ARRCO)
  • En mode graphique, ajout d'informations sur le niveau de mise à jour de l'outil (en bas d'écran sur la fenêtre principale)
Cliquez ici pour afficher l'historique complet des versions de DSN-CTL-V19R01
Cliquez ici pour télécharger la version Linux
Cliquez ici pour télécharger la documentation

Le logiciel DSN-CTL permet d'effectuer, en mode local sous Windows ou Linux, le contrôle et la validation d'un fichier contenant une ou plusieurs déclarations DSN (déclaration sociale nominative).
 
Il met en œuvre tous les contrôles mentionnés dans le cahier technique de la norme DSN (en incluant les contrôles SIG), hors contrôles métier CME et contrôles inter-déclarations CID. Le bilan produit pour une déclaration ne préjuge toutefois en rien de son acceptabilité ultérieure par les organismes récepteurs.
 
Il fonctionne indifféremment sous Windows 2000, Windows Server 2003/2008/2012,  Windows XP et Vista, Windows 7, 8 et 10, et n'apporte aucune modification au système Windows.
 
L'utilisation de cet outil est détaillée dans la documentation PDF déposée dans le répertoire d'installation (téléchargeable également ci-dessus). 
 
Les questions techniques relatives à l'utilisation de cet outil, et aux bilans produits, peuvent être adressées par voie de messagerie à support@dsn-ctl.fr (en joignant de préférence, pour toute question portant sur un résultat de contrôle, votre fichier DSN et le bilan DSN-CTL correspondant).
 
Les questions de nature fonctionnelle relèvent de vos interlocuteurs habituels dans les organismes concernés.
 
La version de base de DSN-CTL est proposée gracieusement, en utilisation libre (cf. licence d'utilisation de la version de base V18R01).
Pour en savoir plus sur les fonctionnalités qui sont ou seront soumises à licence d'utilisation spécifique, suivez ce lien.

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